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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTA
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REVERSOL®
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REVERSOL®
HTA, SARL

Numéro de dépôt :
3183449
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
REVERSOL® de HTA

Présentation de la marque REVERSOL®

Déposée le 11 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVERSOL® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HTA domicilié(e) 630 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 240 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HTA domicilié(e) 630 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

La marque REVERSOL® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REVERSOL® est expirée depuis le 11 septembre 2022.

HTA a également déposé les autres marques suivantes : SAGITTAIRE , FRANCE BULBES , LE TERREAU DU PRODUCTEUR


HTA, SARL - 630 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France - SIREN 400240586


HTA - 630 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507018 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

Toile polypropylène ou polyéthylène tissé de masse surfacique comprise entre 30 gr et 180 gr, quadrillé ou lignée, présentant une couleur d'un coté et une autre de l'autre.